Selon l’article 1788 du Code Civil, il incombe à l’entreprise la responsabilité totale de la perte des matériaux fournis pendant le chantier. La Cour de cassation a d’ailleurs affirmé, dans un arrêt daté du 2 décembre 1941, que l’entrepreneur est le gardien de son chantier, car il en a « l’usage, la direction et le contrôle ». Elle précise que « si un ouvrier fournit le matériel et que celui-ci se perd, de quelque manière que ce soit, avant d’être livré, l’ouvrier supporte la perte, sauf si le maître d’ouvrage était en retard pour recevoir l’ouvrage ».

Par conséquent, l’entrepreneur porte la responsabilité de tous les risques qui peuvent affecter son travail avant sa réception. Il est tenu de remettre un ouvrage sans défauts, conformément à ce qui a été convenu avec le maître d’ouvrage.

En résumé, en tant que responsable du chantier, vous devez non seulement faire face à tous les risques financiers en cas de sinistre, mais également respecter votre contrat sous peine de devoir payer les pénalités associées aux garanties contractuelles.